Mentions légales

Éditeur du site:

MONACO DREAM ART

Tèl: +33 (0) 6 20 71 82 04 ; + 33 (0) 6 67 32 49 79

Mail: contact@monacodreamart.com

 

Développement:

SARL IBD MONACO

11, avenue Saint-Michel – Le Buckingham Palace 98000 Monaco

www.ibd-monaco.com

Tèl: 06 82 51 24 19

Mail: peter@ibd-monaco.com

FR41000043595

 

Hébergement:

SAS Gandi

63-65 boulevard Massena 75013 Paris

Tèl: +33.(0) 1 70 37 76 61

Télécopie: +33.(0) 1 43 73 18 51

RCS Paris B 423 093 459 – Code APE 63 11Z

TVA FR81423093459

 

Droits d’auteur/Copyright:

Tous les éléments du site http://www.monacodreamart.com sont la propriété de MONACO DREAM ART et de ce fait protégés par les dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société MONACO DREAM ART, est interdite à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non commercial, sans modification des éléments présents sur le site et sans suppression des mentions relatives aux droits d’auteur ou autre mention concernant les droits de la propriété intellectuelle.

 

Protection des données 

(Conformément à la loi n°1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, réglementant le traitement des informations nominatives)

Toutes les informations contenues dans les fichiers informatisés, que la société MONACO DREAM ART enregistre et stocke notamment à des fins promotionnelles, ne seront ni cédées ni accessibles, à l’exception des personnels habilités de ladite société.

Conformément à la loi n°1.165 du 23 décembre, modifiée, toute personne pourra s’adresser à la Direction de la société MONACO DREAM ART, dont les coordonnées sont présentées ci-avant pour exercer leur droit d’accès, de modification, de rectification des informations contenues dans lesdits fichiers. Ils pourront également demander à ce que les données inexactes. Incomplètes, équivoques ou périmées soient rectifiées ou supprimées.

 

Responsabilité

MONACO DREAM ART met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. MONACO DREAM ART se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes sans communication préalable. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le site www.monacodreamart.com ne sont pas sous le contrôle de MONACO DREAM ART qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

 

Crédits photos

Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles.

 

Conditions générales d’utilisation du site

Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et informations de toute nature qui y figurent) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. La société MONACO DREAM ART concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, plaquette, guide, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.

La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de l’éditeur.

Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité exclusive de son auteur.

En utilisant le présent site l’internaute accepte l’intégralité des conditions d’utilisation détaillée ci-dessus.